Étienne DEBANNE + Suzanne Julitte CHERTIER
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Jean DEBANNE Jean Étienne DEBANNE
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Henri Clément DEBANNE
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Henri dit Eugène DEBANNE
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Ma grand-mère
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Ma mère
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Moi
En consultant l'acte de mariage de mon "oncle" Jean DEBANNE avec Marie BELLENFANT, en 1815 à Issoudun (Indre), je suis tombé sur un certain nombre de renseignements que j'ai voulu élucider et d'autres qui sont intéressants pour effectuer la ligne de vie de nos ancêtres. Tout d'abord, un renseignement qui concerne la mère de l'époux, mon ancêtre Suzanne Julitte CHERTIER qui n'a pas pu assister au mariage.
(source : Archives départementales de l'Indre - 3 E 088/166-168 - p. 438) |
"... la mère du futurretenüe en sa maison pour cause de maladie,consentant également, suivant le dire de sonmari ..."
La pauvre est malade et ne peut pas assister au mariage de son fils. Fort heureusement, la maladie ne sera pas mortelle puisqu'elle décède 37 ans plus tard. Le second renseignement concerne le marié :
(source : Archives départementales de l'Indre - 3 E 088/166-168 - p. 438) |
"Jean Debanne, âgé de vingt ans, conscritde l'an mil huit cent quatorze, de cette ville,n'aïant été dirigé sur aucun corps de l'armée,suivant le certificat délivré le huit du présentmois à châteauroux chef lieu de ce départe==ment, par Monsieur Mallarmé, Préfet ;vigneron ..."
Il est possible que Jean DEBANNE soit prêt à partir au service militaire, ce qui expliquerait la dispense de bans qu'ont obtenu les époux.
(source : Archives départementales de l'Indre - 3 E 088/166-168 - pp. 438-439) |
" ... aïant obtenuDispense de la deuxième publication de MonsieurDaussigny, substitut du Procureur impérialprès le tribunal de première instance del'arrondissement D'issoudun séant en cette villeLe jourd'hier, d'après l'article trois de l'arrêté duGouvernement du vingt Prairial an onze etde celui cent soixante neuf du dit code."
Nous sommes sous le Premier Empire. La France se dote de nombreuses lois et devient une organisation administrative redoutable pour tenter de régir la nouvelle société qui est en train de naître. Je voulais en savoir plus sur les deux textes de lois qui ont appelé la dispense de bans de nos deux époux. Voici dont le contenu de l'article 3 de l'arrêté du gouvernement du 20 prairial an XI.
JOUANNEAU, L. C. et SOLON, Discussions du code Napoléon dans le conseil d'état, t. III, Paris, Demonville, 1808, pp. 513-514 (source : Google Books) |
Et voici l'article 169 du Code Napoléon qui a donné lieu à la fameuse dispense :
Jean-Bonaventure-Charles PICOT, Code Napoléon expliqué article par article d'après la doctrine et la jurisprudence, t. I, Paris, J.-H. Michou, 1868, pp. 96-97 (source : Gallica/BnF) |
Il est donc fort probable que notre jeune époux, voulant se marier avant de partir faire son service militaire, ait obtenu cette dispense de bans afin de pouvoir avancer la date du mariage. Il est en tout cas très intéressant de se plonger dans les articles de loi de l'époque cités dans ces actes et dont on ne connaît pas toujours la signification.
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