mardi 6 octobre 2015

François BESSE est exonéré du service militaire

Lien de parenté entre François BESSE et mon grand-père
(source : Heredis 2014)
Il y a quelques temps, j'avais obtenu grâce à l'association Le fil d'Ariane le contrat de mariage de mes ancêtres Pierre DESVEAUX et Louise BESSE dans lequel j'avais appris que la famille BESSE possédait de nombreuses terres dans la Haute-Vienne. 

Louise BESSE à gauche et Pierre DESVEAUX à droite
(source : Archives personnelles)
Grâce à la mise en ligne récente des archives départementales de la Haute-Vienne, je découvre enfin cette famille BESSE soit toute une branche de la famille au sujet de laquelle je ne savais quasiment rien. Ils semblent être l'une des rares familles lettrées du bourg de Chéronnac (Haute-Vienne). Ils sont dits propriétaires cultivateurs ou propriétaires sans profession ce qui laisse penser qu'ils possèdent des fermes. 

En tout cas, en retrouvant l'acte de mariage de François BESSE, le frère aîné de mon ancêtre Louise, avec Marguerite COURAUD, un détail m'a intrigué. 

(source : Archives départementales de la Haute-Vienne - 3 E 44 / 13 - p. 44)
"sont comparus en notre maison Commune pour Contracter mariage françois
Besse né à la Buzatière en cette Commune le vingt neuf Novembre mil huit cent
quarante cinq, exonéré du service militaire en conformité de l'article huit de la loi 
du vingt six avril mil huit cent cinquante cinq ainsi que le constate le certificat
ci-joint délivré à Châteauroux le dix neuf Novembre mil huit cent soixante
sept"

Je connaissais l'exonération du service militaire pour les cas de fils unique de veuve, mais si François, Louise et Marie BESSE sont les seuls enfants survivants d'une fratrie de 5, leurs deux parents sont décédés. Je me suis donc demandé quel était exactement cet article 8 de la loi du 26 avril 1855. Heureusement, comme toujours, Gallica nous offre la solution. 


Ministère de la Guerre, de la Marine et des Colonies, Circulaires et règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 26 avril 1855 et du décret du 9 janvier 1856, relatifs à la création de la dotation des armées de terre et de mer au rengagement, au remplacement et aux pensions militaires, Paris, J. Dumaine, 1857, p. 49
(source : Gallica/BnF)
François BESSE a donc payé pour être remplacé par un ancien militaire et ne pas faire son service militaire. C'est cohérent avec l'image d'une famille de notables de province propriétaires terriens lettrés que j'ai pour l'instant de cette branche de nos ancêtres. Et j'ai maintenant plus d'éclairages sur cette loi du XIXe siècle concernant le service militaire. 

1 commentaire:

  1. "détail" intéressant qui pourra nous aider si nous rencontrons le même cas, merci de l'avoir partagé. :)

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